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L’édition du site Le Boutique Hotels Collection est assurée par la Société SASU Boutique Hotels Collection au capital de 5000 euros, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 893477141 dont le siège social est situé au 14 rue Emile Fourcand, numéro de téléphone 0556488040, adresse e-mail : contact@le-bhc.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR74893477141
Le Directeur de la publication est Christophe San José
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site Le Boutique Hotels Collection, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site Le Boutique Hotels Collection accessible à la rubrique «CGV».
ARTICLE 7 : Médiateur de la consommation
Médiateur de la consommation compétent en cas de réclamation ou litige :
Tribunal Administratif de Bordeaux
9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, France
Tél : 05 56 99 38 00 / Mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Voir Article L.612-1 et Article R.616-1 du Code de la Consommation.
- Règlement de litiges en ligne :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR
Voir Article L.616-2 du Code de la Consommation et Article 14 du règlement n°524/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013.
- Droit d’opposition au démarchage téléphonique
Selon l’Article L.223-2 du code de la Consommation, tout consommateur ayant communiqué ses données téléphoniques auprès d’un professionnel, est en droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.